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Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.386 du 3 décembre 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.340 du 13 novembre 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.603 du 19 juillet 2019 portant nomination et titularisation du Chef du Service du ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.603 du 19 juillet 2019 portant nomination et titularisation du Chef du Service du ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.263 du 24 septembre 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
. Thierry Orsini, Directeur Général du Département des Finances et de l'économie, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 19 octobre 2020.
Art. 2.
L ... . Thierry Orsini, Directeur Général du Département des Finances et de l'économie, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 19 octobre 2020.
Art. 2.
L ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.198 du 20 juillet 2020 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.601 du 19 juillet 2019 portant promotion au grade de ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.601 du 19 juillet 2019 portant promotion au grade de ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.195 du 20 juillet 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
sciences économiques dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... sciences économiques dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
19 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.093 du 5 juin 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Ordonnance n° 1.490 du 18 janvier 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Francesco Bollo, Huissier à Notre Cabinet, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 19 ... Ordonnance n° 1.490 du 18 janvier 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Francesco Bollo, Huissier à Notre Cabinet, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 19 ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.892 du 23 janvier 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Catherine Levame, Commis-archiviste dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 décembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Catherine Levame, Commis-archiviste dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 décembre 2019\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.524 du 19 juin 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Ordonnance Souveraine n° 7.524 du 19 juin 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2431 du 12 juin 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-17 du 19 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Professeur de Formation Musicale à temps plein dans les Services Communaux (Académie de Musique et de ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-17 du 19 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Professeur de Formation Musicale à temps plein dans les Services Communaux (Académie de Musique et de ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1452 du 9 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-468 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-468 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.381 du 1er mars 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.323 du 22 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.942 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.942 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.296 du 10 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Travail à la Direction du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard ... Travail à la Direction du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard ...